A PROPOS D’ESPOIR D’ASILE  DOSSIERS THÉMATIQUES Le parcours géographique du demandeur d'asile
  ASILE EN LIENS  APPEL À TÉMOINS  ASILE EN LIVRES  |
Espoir d'Asile Association Loi 1901 2, rue des Corroyeurs 21000 Dijon Le présent site est édité et géré par l'Association Espoir d'Asile 2, rue des Corroyeurs, 21000 Dijon Contact : Pour toute remarque sur le fonctionnement de ce site, veuillez contacter l’administrateur du site à l’adresse contact@espoirdasile.org Hébergeur : BWA 13 rue Marguerite Yourcenar LE VÉNÉTIE BAT. A 21000 Dijon Tel : 03.80.30.26.11 Fax : 03.80.71.55.23 www.bwagence.fr Respect des dispositions légales : Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, notre site est autorisé à collecter des données personnelles par la Commission Nationale Informatique et des Libertés. Leur traitement et leur utilisation répondront strictement aux dispositions légale en la matière. Droit d’auteur – Copyright : L’ensemble de ce site et de ses éléments constitutifs relèvent de la législation française et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, de représentation et de diffusion sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sous quelque forme ou support que ce soient est formellement interdite sans l’accord préalable et écrit du directeur de la publication. En application du Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le sit ed'Espoir d'Asile sans autorisation écrite particulière et préalable d'Espoir d'Asile. Le nom et le logo d'Espoir d'Asile ont fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI). Cette marque ne peut donc être reproduite sans autorisation. Toute utilisation du nom ou du logo d'Espoir d'Asile sans autorisation constitue une contrefaçon, dorénavant punie de peines pouvant aller jusqu'à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende en cas de poursuites.
Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant au webmestre à l'adresse contact@espoirdasile.org et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).
Sur le site d'Espoir d'Asile, nous utilisons des cookies de session. Il s’agit de cookies temporaires qui sont conservés dans la mémoire de votre ordinateur et supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ou lorsque vous n’utilisez pas Internet pendant un certain temps (généralement une vingtaine de minutes). Ces cookies peuvent par exemple contrôler les fenêtres pop-up automatiques pour qu’elles ne s’ouvrent pas chaque fois que vous consultez une page donnée: une fois que vous avez consulté une page contenant une fenêtre pop-up automatique, un cookie peut être déposé dans votre ordinateur pour que cette fenêtre ne s’ouvre pas la prochaine fois que vous consulterez cette page. Amnesty International n’utilise pas les cookies pour vous surveiller ni pour suivre vos déplacements sur son site.
|
GUIDE DE L'ACCOMPAGNANT  ASILE FORUM 
 
Abonnez-vous au flux RSS et suivez l'actualité d'Espoir d'asile ASILE EN 10 QUESTIONS  AUTO-FORMATION 
|
Service d’information, de documentation et de formation sur l’asile
